Conditions générales de vente

Ces conditions sont annexées au contrat d’abonnement et acceptées lors de sa signature. Elles complètent notre politique de confidentialité.

# Conditions générales d’abonnement — Marée Club (exemple fictif)

**Document de démonstration.** Marée Club est un club fictif créé pour présenter Silea. Ces conditions n’ont aucune valeur contractuelle : chaque client de Silea fournit ses propres conditions générales, validées par son conseil, et elles s’impriment ici, sur chaque contrat.

## 1. Objet

L’abonnement donne accès aux clubs Marée Club aux horaires d’ouverture affichés dans l’application.

## 2. Durée et résiliation

L’abonnement est conclu pour la durée de la formule choisie, puis reconduit tacitement. Il peut être résilié depuis l’espace membre, avec un préavis d’un mois.

## 3. Paiement

Les échéances sont prélevées par mandat SEPA. Une échéance impayée suspend l’accès jusqu’à régularisation.

## 4. Données personnelles

Les données sont traitées pour la gestion de l’abonnement. Voir la politique de confidentialité du club.